MENETROL

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ODJ Conseil Municipal 09/10/2017

jeudi 5 octobre 2017

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 09 OCTOBRE 2017 A 18H.

ORDRE DU JOUR :
Approbation du Comptes rendus de la séance du 28 et 30 juin 2017.

1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Centre de gestion – service retraite : renouvellement de la convention « assistance retraites CNRACL »
3. Centre de gestion – pôle santé au travail : renouvellement de la convention
4. Centre de gestion – mission d’accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique : renouvellement de la convention
5. Equipement numérique pour les classes du groupe scolaire : fonds de concours auprès de Riom Limagne et Volcans
6. Budget principal : décision modificative N°1
7. Acquisition de parcelles dans le cadre du transfert des voiries et espaces publics de lotissement.
8. Délégation du service public d’assainissement : avenant N°1
9. SIEG : désignation des délégués pour le secteur de Riom
10. Transformation de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans en communauté d’agglomération
11. Vente d’un véhicule
12. Motion portant sur le non-renouvellement de certains emplois aidés

QUESTIONS DIVERSES