MENETROL

MENETROL

MENETROL

ODJ Conseil Municipal 11/12/2017

jeudi 7 décembre 2017

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire LE LUNDI 11 DECEMBRE 2017 A 18H

ORDRE DU JOUR :
Approbation du Compte rendu de la séance du 09 novembre 2017

1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Fixation du nombre des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
3. Election des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale
4. Election des membres de la Commission d’Appel d’offres dans le cadre des ajustements
5. Désignation des membres des Commissions communales : ajustements liés à la démission de conseillers municipaux
6. Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal
d’Alimentation en Eau Potable de la Plaine de Riom (S.I.A.E.P.) : ajustements liés à la démission de conseillers municipaux
7. Désignation des représentants à l’ADHUME : ajustements liés à la démission de conseillers municipaux
8. Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions de Riom Limagne et Volcans : ajustements liés à la démission de conseillers municipaux
9. Personnel : Création et suppression de postes
10. Personnel : Tableau des effectifs
11. Décision modificative N°2
12. Admission en non-valeur de créances
13. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement – budget 2018
14. Vente de l’ancien presbytère à Dom’Aulim
15. Programme voirie 2018/2020 : approbation des projets et autorisation à lancer la consultation des entreprises
16. Programme voirie 2018 : demande de subvention DETR
17. Programme voirie 2018 : demande de subvention au titre du FIC 2016/2018
18. Autorisations d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2018
19. Ouvrages d’assainissement : rétrocession à la commune par Riom, Limagne et Volcans
20. Rapport sur le Prix et la Qualité des Services d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif – SIARR – Année 2016
21. Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des communes de la Plaine de Riom : compte rendu technique du service d’eau potable - Année 2016

22. QUESTIONS DIVERSES Rapport stratorial finances – Etude financière prospective Riom Limagne et Volcans
Compte rendu des manifestations : Les Aventuriales, ICP