MENETROL

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Conseil municipal

samedi 30 novembre 2019

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire
LE LUNDI 02 DECEMBRE 2019 A 18H
Approbation du Compte rendu de la séance du 07 octobre 2019.

1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
2. Personnel : Tableau des effectifs au 2 décembre 2019
3. Mise en place d’une participation financière à la protection sociale des agents
4. Décision modificative N°2 - BP Principal COMMUNE
5. Décision modificative N°1 - BP ASSAINISSEMENT
6. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement – budget 2020
7. Programme FIC 2019-2021 : validation
8. Programme voirie 2019 : demande de subvention au titre du FIC 2019/2021- année 2020
9. Surtaxe assainissement : fixation du montant appliqué pour l’année 2020
10. EPF SMAF : rachat des parcelles ZL 118-436-438
11. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat de gaz naturel et services associés - approbation de l’acte
12. Convention de fourniture de repas restaurant scolaire
13. Autorisations d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020
14. SIAEP : modification des statuts
15. Rapport d’activités SIEG – année 2017

16. QUESTIONS DIVERSES